Avis de droit d'auteur

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  • Vos coordonnées complètes, y compris vos nom et prénom, votre adresse postale, votre numéro de téléphone et votre adresse électronique.

  • Une déclaration confirmant que vous croyez de bonne foi que l'utilisation contestée n'est pas autorisée par le titulaire des droits de propriété intellectuelle, son mandataire ou la loi applicable.

  • Identification claire des droits de propriété intellectuelle prétendument enfreints, tels que les informations pertinentes relatives à l'enregistrement des droits d'auteur ou les détails des marques de commerce.

  • Pour les réclamations en matière de contrefaçon de marque, le numéro d'enregistrement de la marque ou un lien vers le registre d'enregistrement officiel, ainsi que toute documentation justificative.

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Nous prenons toutes les réclamations pour atteinte aux droits d'auteur très au sérieux et nous nous efforçons d'y répondre dans les meilleurs délais. Veuillez noter que l'envoi de notifications fausses, inexactes ou trompeuses peut entraîner des poursuites judiciaires. En cas de doute quant à la nature illicite d'un contenu, nous vous recommandons vivement de consulter un avocat spécialisé avant d'envoyer une notification.